Rémy Leurent

De: Leurent (Rémy)
administrateur civil hors classe honoraire, représentant le ministre de la défense, président
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018452913(source JORF)
désignation
28 Mars 200828/03/2008
De: Leurent (Rémy)
administrateur civil hors classe honoraire, représentant de la ministre de la défense, président
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres titulaires
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000596625(source JORF)
désignation
31 Juillet 200231/07/2002
De: Leurent (Rémy)
administrateur civil hors classe honoraire, représentant du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre, président
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
A. -
membre titulaire
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
date_debut="1997-06-01"
date_fin="2002-05-31"
JORFTEXT000000565955(source JORF)
désignation
11 Mai 199711/05/1997
De: Leurent (Rémy)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1991-06-03"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000549898(source JORF)
réintégration
16 Décembre 199416/12/1994
De: Rémy Leurent
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre, tous actes, arrtés et décisions en ce qui concerne les questions de statuts d'anciens combattants et de victimes de guerre
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre"
JORFTEXT000000539957(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199218/04/1992